III Protection contre les mauvais traitements et la négligence Article 19

Chapitre 1 : l’enfant de 0 à 3 ans

III Protection contre les mauvais traitements et la négligence Article 19

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Enfants en danger

La loi prévoit que les enfants dont la santé, la sécurité ou la moralité sont en danger ou dont les conditions d'éducation sont gravement compromises soient protégés par la Convention Internationale des Droits de l’Enfance.
On a coutume de penser que seuls sont en danger les enfants qui souffrent de maltraitance. Cette idée est largement répandue parce que les médias en font souvent écho.

Cependant la notion de danger, en dehors de la maltraitance, proprement dit,  existe dans d’autres situations
- Les parents souffrant de déficience mentale n'ont pas les capacités intellectuelles suffisantes pour élever leur enfant dans de bonnes conditions.  Dans ce cas il appartient à la famille, personnes proches, voisin et la société civile d’apporter l’aide et soutien nécessaires pour permettre le placement de l’enfant dans une structure à même de lui garantir des conditions de vie favorisant son épanouissement tout en préservant les liens avec ses parents géniteurs.

- Les parents à capacités intellectuelles réduites risquent de négliger les apprentissages scolaires de leur enfant. L’inexploitation  des compétences réelles de l’enfant peut avoir une incidence fâcheuse sur son développement et donc son avenir. Là aussi il revient aux proches, à la société civile et à l’école de compenser le manque en assurant à l’enfant un soutien visant à développer ses capacités et son potentiel.
- Les parents dans des situations  matérielles très précaires. Malgré leurs efforts d’assumer le rôle sur le plan moral, affectif, alimentaire et scolaires, ils risquent d’être dans l’incapacité de garantir à l’enfant le minimum d’hygiène et de sécurité indispensable à son développement. L’Etat et la société civile ont un rôle important à jouer en fournissant l’aide nécessaire pour que l’enfant puisse bénéficier des moyens nécessaires à son développement

- Les parents qui n’ont pas désiré l’enfant et n’ont pas par conséquent  le souhait de l’élever auront des difficultés à assumer correctement leurs responsabilités.

- Les parents  qui rejettent leur enfant parce qu'il n'a pas été conçu dans des circonstances appropriées.

- les parents qui refusent un enfant qui présente un handicap.

Le handicap par son interpellation, son injustice, son étrangeté nous renvoie aux énigmes existentielles. La manière de les appréhender dépend en grande partie d'un certain nombre de représentations collectives, constantes ou variant selon le contexte culturel et l'époque. Mais bien sûr, chaque histoire de vie va les colorer de façon particulière.

Le handicap de l'autre nous renvoie à la notion la plus exacerbée de "l'étrangeté". La personne handicapée cristallise en effet nos difficultés à vivre les différences et nous renvoie aussi à cette part de nous-mêmes, étrange, étrangère, que nous aimerions parfois expulser pour maintenir notre propre cohésion interne.
C'est pourquoi le rapport à l'autre différent et semblable dans son humanité, renvoie profondément au rapport à soi-même et favorise les sentiments de culpabilité : être en bonne santé quand l'autre ne l'est pas, souhaiter sa disparition - à l'extrême - quand le poids des jours est trop lourd, ou s'interroger pour les parents sur leur responsabilité dans le handicap de leur enfant.
La peur de l'autre, de cet autre soi- même, amplifiée par le handicap, tend à le transformer en objet : de crainte, ou de répulsion, de soins ou de devoirs. Ce mouvement est d'ailleurs très souvent intériorisé par la personne porteuse du handicap, et qui devient paradoxalement co-auteur de ce regard qui chosifie.
Nous voyons aussi que, au-delà de leur gravité objective, les handicaps selon qu'ils sont plus ou moins visibles, accidentels ou génétiques, d'une origine plus mystérieuse ou inquiétante, conséquences supposées d'une faute réelle ou imaginaire suscitent des fantasmes et des représentations très différents. La tolérance et l'accueil vont être ainsi fortement colorés par ces imaginaires enracinés dans l'inconscient collectif ou individuel.

Il s’agit pour tous d’intégrer que le handicap n’est pas une malédiction, c’est plutôt un don, il est là pour nous rappeler notre vulnérabilité, que cela n’arrive pas qu’aux autres.  Cette conviction tendra à renforcer l’altruisme, la tolérance et la solidarité qui aideront à leur tour à accepter le handicap et d’agir ensemble pour combattre l’exclusion. Les parents de handicapés en seront réconfortés et affronteront la situation en toute confiance.

Le handicap est l’affaire de tous.  L’article XXIII de la CIDE stipule :

 1. Les États parties reconnaissent que les enfants mentalement ou physiquement handicapés doivent mener une vie pleine et décente, dans des conditions qui garantissent leur dignité, favorisent leur autonomie et facilitent leur participation active à la vie de la collectivité.

2. Les États parties reconnaissent le droit des enfants handicapés de bénéficier de soins spéciaux et encouragent et assurent, dans la mesure des ressources disponibles, l'octroi, sur demande, aux enfants handicapés remplissant les conditions requises et à ceux qui en ont la charge, d'une aide adaptée à l'état de l'enfant et à la situation de ses parents ou de ceux à qui il est confié.

3. Eu égard aux besoins particuliers des enfants handicapés, l'aide fournie conformément au paragraphe 2 est gratuite chaque fois qu'il est possible, compte tenu des ressources financières de leurs parents ou de ceux à qui l'enfant est confié, et elle est conçue de telle sorte que les enfants handicapés aient effectivement accès à l'éducation, à la formation, aux soins de santé, à la rééducation, à la préparation à l'emploi et aux activités récréatives, et bénéficient de ces services de façon propre à assurer une intégration sociale aussi complète que possible et leur épanouissement personnel, y compris dans le domaine culturel et spirituel.

4. Dans un esprit de coopération internationale, les États parties favorisent l'échange d'informations pertinentes dans le domaine des soins de santé préventifs et du traitement médical, psychologique et fonctionnel des enfants handicapés, y compris par la diffusion d'informations concernant les méthodes de rééducation et les services de formation professionnelle, ainsi que l'accès à ces données, en vue de permettre aux États parties d'améliorer leurs capacités et leurs compétences et d'élargir leur expérience dans ces domaines. À cet égard, il est tenu particulièrement compte des besoins des pays en développement.

- les parents qui refont leur vie avec un autre conjoint qui n’est pas disposé à accepter l’enfant.
- Les parents mineurs qui ne sont pas aptes à élever seuls leur enfant. Si dans certains pays cette situation est accidentelle, dans d’autres elle est traditionnelle et continue à sévir malgré les sensibilisations menées par les états et les associations militant pour les droits humains. Les parents mineurs sont eux-mêmes victimes et donc inconscients du danger auxquels ils s’exposent et exposent leurs propres enfants.
- Les parents en situation de grave crise, matérielle, personnelle ou conjugale pouvant rejaillir sur le bien-être de l'enfant.

Cette liste n’est pas exhaustive, les situations pouvant mettre un enfant en danger étant innombrables et multifactorielles.

Maltraitances

La maltraitance intrafamiliale.

Le châtiment corporel,  la violence, les agressions psychologiques et autres maltraitances font partie, malheureusement encore, des pratiques éducatives de certains parents ou de proches de toute catégorie sociale. Malgré que  le sujet soit de plus en plus traité par les médias, que des campagnes de sensibilisation soient menées par les professionnels et les associations de protection de l’enfance, que les autorités soient plus spontanément informées, il n’en reste pas moins que nombreux sont les enfants qui continuent à subir la maltraitance par l’un des parents, les deux ou un proche, parce qu’il est souvent difficile de prouver un acte de maltraitance dans la famille et que les enfants par peur ou ignorance  ont du mal à dénoncer.  Les causes de ces maltraitances,  bien que leur analyse soit complexe, sont souvent liées à un déséquilibre de la personnalité.

La maltraitance extra-familiale qui est un acte de nurses, voisins, enseignants, éducatrices, et autres.
Il existe aussi des modes de vie en groupe ou les familles vivent isolées et subissent l’influences de meneurs qui imposent des règles de vie parfois rigides parfois même immorales pouvant présenter de réels dangers sur le plan physique et / ou psychologique

Les différents types de maltraitance 
Tous les degrés de maltraitance existent, de la plus légère à la plus grave.
- Le châtiment corporel

C’est une violence physique pratiquée sur l’enfant par des adultes psychologiquement instables  ayant du mal à maîtriser leurs réactions  et battent leurs enfants. Il s’agit le plus souvent de personnes, dépressives, alcooliques et / ou toxicomanes. D'autres en font un mode d'éducation en reproduisant des actes qu’ils ont subi à leurs enfance croyant qu’une éducation sévère est le moyen le plus efficace pour inculquer le sens de la responsabilité à l’enfant. Les conséquences  sont dévastatrices surtout lorsqu’il s'agit d'enfants en bas âge, vulnérables, incapables de se défendre. Des violences sont même exercées sur des bébés voire des nourrissons par des mères souffrant de désordres psychologiques.

Il y a lieu de signaler également les violences ‘’courantes’’ exercées au quotidien.  Par exemple la fessée qui pour certains ne peut pas faire de mal, la gifle  ’’éducative’’ qui fait du bien et le coup de pied sans gravité!  Ces pratiques, que beaucoup de parents et éducateurs considèrent ‘’normales’’ ou en tout cas sans gravité, risquent aussi également d’entraîner de graves préjudices.
- Les agressions psychologiques

Il s'agit d’actes de disqualification et d’humiliation de l’enfant qu’emploient  beaucoup d’adultes pour réprimander  un aspect physique, des difficultés scolaires, ou réactions comportementales. A citer également le cas de parents qui fixés sur leur fantasme de l’enfant idéal s’acharnent à vouloir faire du leur, un enfant modèle en l'obligent à pratiquer de manière excessive des activités physiques et intellectuelles au-delà de ses limites et de son rythme de développement.

Enfin d’autres actes générant la peur voire la terreur, exemple,  enfermer l’enfant dans une enceinte noire sont également un recours d’intimidation et de punition chez un nombre d’adultes inconscients des désastres que cela peut entraîner.

Si certains adultes l’ignorent, sont nombreux ceux qui savent que ces divers types de maltraitance sont des délits punissables par la loi conformément à la convention internationale des droits de l’enfant. Si l’enfant ignore ou n’ose pas dénoncer ces actes, la société (voisinage, école, famille, personnel médical) est tenue d’assumer ses responsabilités en signalant tout type de sévices sur l’enfant à défaut de quoi elle serait complice et coupable de délit de non-assistance à personne en danger.

Les parents et adultes conscients de leurs actes maltraitants et de leurs difficultés à se maîtriser  peuvent avoir recours à des professionnels de la relation d’aide.

Traditions et croyances :

La circoncision.

Il s’agit d’une pratique adoptée par les trois grandes religions monothéiste, mais également pour les variantes animistes qui s’en inspirent. Malgré les grands débats qu’elle a toujours suscités dans les milieux scientifiques qui en dehors de toute considération religieuse opposent les pro et anti-circoncision, à ce jour aucune conséquence négative que ce soit sur la santé ou l’épanouissement sexuel ultérieur n’est relevée.  Les risques éventuels sont identiques à tout autre acte chirurgical pratiqué dans des conditions qui ne respectent pas les conditions requises pour son bon déroulement à savoir,

-         Veiller à ce qu’elle soit opérée à un âge précoce pour éviter le risque d’induire un sentiment de castration chez l’enfant. Si pour des raisons involontaires on procède à la circoncision d’un garçon à un âge avancé, il est impératif de le préparer psychologiquement au préalable en soulignant le caractère gratifiant de l’opération. Il est inadmissible de l’associer à une mesure punitive qui aurait pour conséquence de déstabiliser le développement psychosexuel.

-         Dans tous les cas l’opération doit être impérativement pratiquée par un médecin garantissant l’hygiène de l’acte et des instruments ainsi que le suivi médical post-opératoire.

L’excision des filles.

Les mêmes religions qui ordonnent la circoncision condamnent l’excision des filles sous toutes ses formes. En effet on ne peut absolument pas comparer la circoncision à l’excision dans la mesure où celle-ci est une véritable amputation des composants de l’organe sexuel conduisant à un réel handicap avec de très graves répercussions sur la santé physique et psychique.

L’excision loin d’être une pratique religieuse est un rituel ancestral très répandu à nos jours  en Afrique du sud et en Orient basé sur des croyances erronées entretenues  par un système phallocrate. Elle y est tolérée au nom de la tradition, mais face aux soulèvements d’organismes internationaux de plus en plus révoltés par le sujet, la pratique commence à être de plus en plus réprimée.

Plus qu’une maltraitance, l’excision est considérée comme une mutilation grave et injuste dans de nombreux pays, ainsi que par des organismes internationaux tels que l’ONU, l’OMS et l’Unicef. Dans beaucoup de pays, elle est condamnée au même titre qu’un crime grave.  Les coupables sont passibles d’une lourde peine d’emprisonnement et amende.

Abandon.  Article 19.1. Les États parties prennent toutes les mesures législatives, administratives, sociales et éducatives appropriées pour protéger l'enfant contre toutes formes de violence, d'atteinte ou de brutalités physiques ou mentales, d'abandon ou de négligence,

L’abandon est un acte condamné par la convention internationale des droits de l’enfant, notamment l’article 6 concernant les droits à la vie et l’épanouissement.  Malheureusement l’abandon continue à sévir dans de nombreux pays. Pour des raisons socio-économiques ou autres, de nombreux enfants sont abandonnés chaque année, par leurs mères souvent des jeunes femmes en situations difficiles (femmes de ménages, ouvrières, prostituées, sans emploi…). Les filles mères sont moins nombreuses mais existent encore.

Notons que dans beaucoup de pays, de grands pas ont été franchis. Les états et les sociétés civiles ont réagi face à ce phénomène et l’on assiste depuis quelques années à des mouvements associatifs militant pour la cause des enfants abandonnés

Certaines assurent une prise en charge de longue durée sous le régime de l’adoption propre  à l’Etat où elles sont installées et s’occupent de l’enfant de l’admission à son autonomie après sa majorité. Leur action repose sur le modèle familial pour assurer à l’enfant abandonné son droit d’avoir une famille, une mère, un père, des frères et des sœurs.

D’autres associations font des efforts louables en matière de prise en charge et prévention de l’abandon.

Les Etats sur le plan mondial ont déployé des efforts considérables en installant orphelinats et crèches.

Certains pays ont adopté des lois octroyant finalement à la mère célibataire le droit de donner son nom à son enfant mettant fin à cette appellation aussi déshonorante qu’inhumaine « sous X ».

Les articles 3 –4– 19-39 s’intéressent à la condition de l’enfant en situation difficile, orphelins, enfants abandonnés, enfants victimes d’exclusion sociales… et leur confère le droit de placement dans une famille de substitution ou institutions.

Quelle que soit la structure de la prise en charge, les droits de l’enfant doivent être garantis au même titre que les enfants ayant leurs familles.

En fonction de l’âge de l’admission dans une institution ou l’accueil dans une famille de substitution, un enfant doit être traité de façon à favoriser son équilibre et son épanouissement , en jouissant de tous les droits accordés par la Convention Internationale des Droits de l’Enfant,

On sait que le désir d’adopter répond à un besoin personnel. La plus part des adoptants sont stériles ou dans l’incapacité de procréer et ont recours à l’adoption pour combler ce manque affectif.

L’adoption n’est pas donc un acte de charité tel que beaucoup de gens le pensent, il s’agit d’un acte ou adoptant et adopté trouvent leur compte, l’un pour combler un vide affectif, l’autre trouve une famille de substitution pouvant lui donner l’affection, la protection et la sécurité.

L’enfant ne demande pas à être adopté, la Convention Internationale des Droits de l’enfant lui octroie le droit à une vie digne et décente et le droit à l’information.

L’information consiste à préparer l’enfant à l’adoption quel que soit son âge et cela avant son accueil définitif.

Malheureusement beaucoup d’adoptants enfreignent gravement ce droit en faisant de l’adoption un secret de façon à ce que cette information reste inaccessible à l’enfant et commettent l’erreur et la faute de laisser croire à l’enfant qu’ils sont ses parents géniteurs.

Il faut savoir qu’un enfant abandonné ou orphelin garde dans son subconscient l’empreinte indélébile de l’existence de sa mère génitrice. Tout au long de la grossesse, il s’est créé une symbiose organique et affective qui ne peut être effacée et résiste aux conditions des plus pénibles que l’enfant ait pu vivre à la séparation et après l’abandon. Quels que soient l’amour et l’attention prodigués par les adoptants, les traces de ses origines enfouies restent sous forme de pressentiment, lequel génère une foule de questionnements, installe le doute qui finit avec l’âge par déséquilibrer l’enfant et sa relation à ses parents adoptifs. Cela sans compter les risques de la découverte brutale de la réalité suite à la divulgation de l’information par des tiers.

Il est donc indispensable d’informer l’enfant de sa condition d’adopté dès le début et quel que soit son âge. Cela lui permettra de grandir avec cette réalité et finira par s’accepter et se stabiliser.

Certains adoptants jugent qu’un enfant en bas âge ne peut pas comprendre la situation en se promettant de le dire plus tard  quand il sera à un âge où selon eux il pourra comprendre. Il s’agit en réalité de leur propre difficulté à accepter la réalité et refusent inconsciemment de briser leur fantasme de l’enfantement. Cette difficulté risque de persister et plus l’enfant grandit, plus ils repoussent à plus tard. Un cercle infernal et pénible qui n’aura pour conséquence que souffrances et risques énormes de problème relationnels et difficultés de tout genre.

On ne cessera de le recommander,  le droit à l’information doit être respecté en son temps, cela pour le bien de l’adoptant et de l’adopté.

Ce droit doit également être préservé aux enfants pré existant dans une structure, une famille de substitution ou dans une famille adoptive.

L’enfant doit être informé et préparé de l’arrivé d’un autre enfant afin d’éviter tout dérapage. Les enfants n’aiment pas être bousculés et perturbés dans leur vie privée. Ils vont prendre le nouvel admis pour un intrus qui vient leur voler leur place auprès de leurs « parents, éducateurs… » et risquent d’avoir des réactions manifestées ou non, mais compromettantes à leur développement.

Si la convention internationale des droits de l’enfant octroie le droit à l’information aux enfants, elle entend par ce droit préserver leur développement dans les conditions favorables  à leur épanouissement.

Origine

 « Une personne qui ne sait pas d’où elle vient ne peut pas savoir où elle ira »

Les origines sont des repères qui garantissent un développement stable.

Connaître ses origines et l’un des droits fondamentaux pour l’enfant abandonné. La structure d’accueil, les familles de substitution ou adoptants doivent agir soit pour préserver les liens de l’enfant lorsque les parents géniteurs existent, soit pour engager les investigations nécessaires pour les trouver.

Contrairement  à ce que pensent certains, les liens avec la famille biologique aident l’enfant à accepter sa condition, à s’adapter à son lieu d’accueil et favorisent sa stabilité et son équilibre.

L’expérience montre que les perturbations psychologiques que connaissent les enfants abandonnés placés dans une structure d’accueil ou adoptés viennent de grandes difficultés à s’adapter. Coupés brutalement sans explication de leurs repères ayant perdu leurs racines ces enfants vivent continuellement dans l’angoisse d’être mal aimés, non acceptés  voir abandonnés une nouvelle fois, surtout s’ils savent que leurs parents et plus particulièrement leurs mères existent. Ils se sentent estropiés et incapables d’évoluer. Ces difficultés se manifestent le plus souvent par des troubles d’apprentissage et de comportement entre 6 et 10 ans et finissent par des fugues et des conduites addictives plus tard

La relation entre parents adoptifs et parents biologiques doit être basée sur la confiance, l’entente et la concertation. Lorsqu’un enfant perçoit une tension entre ses deux familles, il risque de vivre une situation pénible jonchée d’écueils, rongé par la culpabilité, partagé, indécis, angoissé, tantôt otage, tantôt témoin. Pour survivre dans ce climat conflictuel, il aura recours à des attitudes négatives, mensonge, chapardage, difficultés d’apprentissage souvent accompagnés de troubles tel que l’énurésie, l’encoprésie et/ou autres manifestations psychosomatiques.

Familles biologiques et adoptants doivent faire des efforts pour dépasser leurs difficultés à s’accepter (jalousie, méfiance) sortir de l’antagonisme  et comprendre que chacun a un rôle et une place dans la vie de l’enfant aussi importants les uns que les autres.

Pour les enfants dont les géniteurs sont inconnus, il appartient aux personnes qui les prennent en charge de leur expliquer leur situation.

Il faut savoir que les non dits sont destructeurs et sont à l’origine de déséquilibres importants.

La réalité est dure à dire et à vivre mais l’enfant arrive tant bien que mal à comprendre et accepter sa condition lorsqu’il trouve l’écoute, le soutien et les réponses aux questions qui le tourmentent.

Des investigations pour trouver les traces de ses origines se feront parallèlement avec son implication.

A savoir qu’un enfant abandonné placé dans  une structure d’accueil ou adopté a toujours besoin de connaître ses origines. Il ne s’agit ni de déni des personnes qui s’occupent de lui ni de preuve d’ingratitude comme certains peuvent le penser. Il s’agit d’un besoin indispensable à son équilibre. Une quête intérieure qui lorsqu’elle n’aboutit pas, prendra avec tout le lot d’éléments perturbateurs et déstabilisants une direction compromettante.

Lorsqu’il arrive que l’on retrouve les traces du parent géniteur, il se crée chez l’enfant une instabilité périodique faite de sentiments contradictoires, en fonction de la situation, des fantasmes qui l’ont animés jusque-là (parent idéal, famille idéale, etc.…). Le retour au calme se fera progressivement et l’attachement à sa famille de substitution s’en retrouve le plus souvent renforcé. 

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